Article 1 – Forme et objet
Association loi 1901, dénommée « Association Génie », relevant de l'ESS (loi 2014-856). Siège : 12 rue du Génie, 82000 Montauban. Durée illimitée.
Article 2 – Objet social
Création, gestion et animation d'un tiers-lieu d'innovation sociale, économique et culturelle. Missions principales : éducation populaire, inclusion économique, animation territoriale, transition écologique, culture. Activités économiques accessoires (locations, formation, conseil) limitées à 70% du budget.
Membres
4 catégories : Membre Actif (voix délibérative, cotisation progressive selon QF CAF), Membre Jeune 16-30 ans (tarif réduit, quota CA 20%), Membre Partenaire (voix consultative, sur convention), Membre Sympathisant (soutien ponctuel, cotisation libre min. 10€).
Gouvernance
Assemblée Générale annuelle. Conseil d'Administration élu. Principe de gouvernance démocratique et transparente. Commission Éthique pour médiation.
Valeurs ESS
Solidarité, utilité sociale, gouvernance démocratique, non-lucrativité, ancrage territorial. L'association vise les labels ESUS, JEP et France Tiers-Lieux.